PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AOUT 2026
2026.067 Nomination des délégués de la commune au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l’Avesnois(suite démission de Monsieur MYSLICKI)Télécharger
PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
2026.045 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 29 Avril 2026Télécharger
2026.046 Modification de la délibération 2026.007 du 8 avril 2026 relative aux délégations du conseil municipal au Maire. Points 16-21-22 et 30Télécharger
2026.047 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. Art L332.21-1 du CGCTTélécharger
2026.048 Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activitéTélécharger
2026.049 Création d’un emploi permanent d’Agent de Surveillance de la Voie Publique à temps complet au 1er Septembre 2026Télécharger
2026.050 Convention de mise à disposition aux communes de l’observatoire fiscal de la CAMVSTélécharger
2026.056 Autorisation de principe pour l’achat de cartes cadeaux et kits piscine pour les enfants des écoles de la communeTélécharger
2026.057 Retrait de la délibération 2026042 relative au versement d’une subvention exceptionnelle à l’APE LIEMANS pour un montant de 370 €Télécharger
2026.058 Convention de partenariat entre la commune et l’association Coeur de Sambre Futsal pour le versement d’une subvention de 42000 €Télécharger
2026.059 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations – Modification de la délibération 2026041 du 29 Avril 2026Télécharger
PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026
2026.026 Mise en place d’une campagne de chats errants sur le territoire de la commune pour l’exercice 2026Télécharger
PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2026
2026.030 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 Avril 2026Télécharger
2026.031 Autorisation pour la création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (art L 332.2 du CGCT)Télécharger
2026.033 Attribution du nom de la salle des fêtes à Monsieur Pierre ROCHE, Maire de la Commune de 2001 à 2014Télécharger
2026.034 Vente d’une portion de voirie (non cadastrée) sise rue de la Vaqueresse d’une superficie de 94 M2Télécharger
PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026
2026.005 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 février 2026Télécharger
2026.008 Délégation au Maire pour l’admission en non-valeur de titres de recettes Détermination du plafondTélécharger
2026.010 Désignation et composition de la Commission de Contrôle des Impôts Directs (CCID)Télécharger
2026.014 Désignation du représentant au sein du syndicat d’électricité de l’arrondissement d’AvesnesTélécharger
2026.015 Désignation d’un délégué et de son suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l’AvesnoisTélécharger
2026.018 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles (Article L332-12 du CGCT)Télécharger
2026.019 Délibération ponctuelle autorisant recrutement d’agents contractuels non permanents pour accroissement temporaire d’activitéTélécharger
