Publication des délibérations du Conseil Municipal
D0053 Participation financière des familles au séjour à la neige du 11 au 18 Février 2023Télécharger
D0058 Signature des actes d'engagement du marché public des travaux de construction de la nouvelle mairieTélécharger
D0059 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (article L332.23.I° du CGCT)Télécharger
D0061 Convention CAMVS de mise à disposition temporaire des candélabres et autres supports d'éclairage public dans le cadre des illuminations de fin d'annéeTélécharger
D0062 Création d'un emploi permanent à temps non complet dans le cadre d'emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe et suppression d'un emploi permanent à temps non complet dans le cadre d'emploi d'adjoint technique territorialTélécharger
Compte Administratif 2022 Note de présentation brève et synthétique (Délibération du Conseil Municipal du 16.03.2023)Télécharger
D066 Ouverture de postes et autorisation de recrutement d'agents non permanents pour un accroissement saisonnier d'activitéTélécharger
D067 Autorisation pour l'encaissement d'un don de l'association "Sauvegarde de Patrimoine"Télécharger
D068 Signature d'une convention d'adhésion au service mission d'intérim territorial du CDG59 pour la mise à disposition d'agent eTélécharger
D069 Modification des tarifs de location de la Salle des Fêtes pour la durée des travaux de construction de la nouvelle mairie – tarif week-endTélécharger
D087 Retrait de la délibération 2023/0063 du 18 Janvier 2023 relative à l'autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023Télécharger
D099 autorisation pour le recrutement de professeurs des écoles pour la surveillance de l'étude et de la cantineTélécharger
D100 Autorisation pour la signature d'une convention d'occupation précaire d'un local communalTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023
D106 Délégation au maire pour l'admission en non-valeur de titres de recettes et détermination du plafondTélécharger
D107 Convention opérationnelle relative à l'implantation de colonnes enterrées dans les lotissements en cas de nouvelles constructions ou de réhabilitationTélécharger
Convention opérationnelle relative à l'implantation de colonnes enterrées dans les lotissements en cas de nouvelles constructions ou de réhabilitationTélécharger
D108 Convention tripartite conclue entre la CAMVS, la commune et le bailleur pour l'entretien des abords des colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennesTélécharger
D109 Classement de l'impasse de la Rue d'Assevent prolongée en voie communale à caractère de rueTélécharger
D111 Acquisition des parcelles AM 486 – 489 et 492 sises rue de la République au prix de 500 €Télécharger
D112 Installation d'un sous compteur pour l'alimentation en eau des travaux de construction de la nouvelle mairie. Modalités de remboursement des consommationsTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 07 DECEMBRE 2023
D117 ASSUJETISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRESTélécharger
D001 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 7 Décembre 2023Télécharger
D004 Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23.2 du CGCT)Télécharger
D005 Détermination de la rémunération des agents dans le cadre des centres de loisirs : petites vacances, juillet et août 2024Télécharger
