MAIRIE DE ROUSIES

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Lundi08:00 à 12:00, 13:30 à 17:00
Mardi08:00 à 12:00, 13:30 à 17:00
Mercredi08:00 à 12:00, 13:30 à 17:00
Jeudi08:00 à 12:00, 13:30 à 17:00
Vendredi08:00 à 12:00, 13:30 à 16:30
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mairie@rousies.fr

PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 Avril 2024

D008 Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain cadastrée AP236, Cité Narbonnière, propriété de Promocil HLMTélécharger
D009 Prime du pouvoir d'achat exceptionnelleTélécharger
D010 Travaux de voirieTélécharger
D011 Demande de subvention au titre de l'aide à l'aménagement de trottoirs AAT et accompagnement de la politique cyclable départementale APCD, programmation 2024Télécharger
D012 Approbation du compte de gestion 2023Télécharger
D013 Vote du compte administratif 2023Télécharger
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2023Télécharger
D014 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023Télécharger
D015 Bilan des acquisitions et des cessions 2023Télécharger
D016 Bilan sur la formation des élus pour l'exercice 2023Télécharger
D017 Vote des taxes communalesTélécharger
D018 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevéeTélécharger
D019 Vote des crédits 2024 pour la formation des élusTélécharger
D020 Vote des crédits scolaires pour l'exercice 2024Télécharger
D021 Vote des crédits transports alloués aux écoles pour l'exercice 2024Télécharger
D022 Cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternellesTélécharger
D023 Récompenses pour les enfants de CM2 qui entrent au CollègeTélécharger
D024 Campagne des chats errants 2024Télécharger
D025 Subvention de fonctionnement 2024 versée au CCAS de la CommuneTélécharger
D026 Vote des subventions fonctionnement aux associations pour l'exercice 2024Télécharger
D028 Vote du budget primitif 2024Télécharger
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024Télécharger

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