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11 Rue de la Mairie, Place Julien Bernard

59131 Rousies

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PUBLICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2025

2025/001 Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 Décembre 2024 Télécharger

2025/002 Retrait de la délibération n°2024-054 relative Ã la vente d'un immeuble sis 12 Rue de la Mairie Télécharger

2025/003 Vente de l'immeuble sis 12 Rue de la Mairie Télécharger

2025/004 Autorisation pour la suppression et créations de postes inscrits au tableau d'avancements de grade 2025 Télécharger

2025/005 Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face Ã un accroissement saisonnier d'activité Télécharger

2025/006 Détermination de la rémunération 2025 des agents contractuels dans le cadre des centres de loisirs des petites vacances scolaires Télécharger

2025/007 Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE REGIE" dans le cadre du RIFSEEP avec retrait de la délibération n°2024.046 du 22.10.24 Télécharger

2025/008 Annule et remplace la délibération n°2024.052 en date du 5 Décembre 2024. Versement d'un fonds de concours Ã la CAMVS. Travaux de voirie suivis en régie au titre de l'exercice 2023 Télécharger

2025/009 Engagement de dépenses avant le vote du budget primitif 2025 Télécharger

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