LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 MARS 2019

ORDRE DU JOUR

 

I-5-2 Nomination du Secrétaire de séance
II-5-2 Approbation du procès verbal de la réunion du 17 Décembre 2018
III-8-2 Cadeau de naissance aux nouveaux nés et enfants adoptés roséens
IV-7-10 Remboursement des frais de déplacement de Monsieur TABARY
V-7-5 Subvention d'investissement C.A.F.
VI-8-3 Fixation du taux horaire des travaux en régie
VII-8-8 Demande de subvention Village et Bourgs 2019
VIII-7-8 Autorisation pour le versement d'un fonds de concours à la CAMVS pour les travaux de voirie réalisés en régie au titre de l'année 2018
IX-8-8 Subvention de fonctionnement aux associations
X-7-8 Participation financière de la commune à la protection sociale des agents : complémentaire santé et/ou garantie maintien de salaire
XI-9-1 Autorisation pour la signature d'une convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour le programme de stérilisation et d'identification des chats errants de la commune
XII-4-2 Déclassement d'une voie communale à caractère de place publique
XIII Questions diverses et orales
XIV Informations
XV Remerciements