LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JUIN 2017

ORDRE DU JOUR

 

I-5-2 Nomination du Secrétaire de séance
II-5-2 Approbation du procès verbal de la réunion du 05 Avril 2017
III Jury criminel : Formation des listes pour l'année 2018
IV-7-6 Convention d'adhésion actualisée au service de prévention "Pôle santé sécurité" : déploiement des entretiens infirmiers avec le CDG 59
V-3-5 Intégration dans le domaine public communal de la voirie de la cité des Tilleuls
VI-2-2 Autorisation pour déposer un permis de construire : construction d'un dojo
VII-3-2 Cession d'un terrain communal sis Rue Clémenceau
VIII-7-10 Modification de la régie "Fêtes" avec option carte bleue - autorisation de retrait DAB et création d'un compte de dépôt de fonds
IX-7-10 Création d'une régie d'avances avec option carte bleue pour l'achat de carburant en station
X-7-10 Création d'une régie d'avances avec option carte bleue pour l'achat de fournitures administratives (internet et magasins)
XI-4-2 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité et fixant la rémunération
XII-4-2 Recrutement : activités accessoires des professeurs des écoles (fixation du tarif horaire pour la surveillance cantine)
XIII-5-6 Indemnités de fonction des élus locaux : décret N°2017-85 du 26 Janvier 2017 portant modification de l'indice brut terminal
XIV-7-10 Autorisation pour l'achat de cartes "PASS" au complexe aquatique "L'EMERAUDE" de Louvroil pour les enfants de CM2 qui entrent au Collège
XV Autorisation pour ventes de matériels et véhicules
XVI-9-1 Autorisation pour la signature d'un protocole d'accord avec la commune de Cerfontaine : participation financière pour les enfants inscrits au Centre Aéré
XVII-4-1 Mise en place du compte épargne temps pour les agents
XVIII-4-1 Mise en place du règlement intérieur de la ville
XIX Modification des horaires d'accueil des usagers au sein des services administratifs
XX-5-2 Modification du règlement du Conseil Municipal
XXI-7-1 Approbation du compte de gestion 2016
XXII-7-1 Approbation du compte administratif 2016
XXIII-7-1 Affectation définitive des résultats 2016
XXIV-7-10 Bilan des acquisitions et des cessions
XXV-5-6 Bilan sur la formation des élus
XXVI-7-1 Décision modificative du budget primitif 2017
XXVII Questions diverses et orales
XXVIII Informations et remerciements