LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 DECEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

 

I Nomination du Secrétaire de séance
II Approbation des procès verbaux des séances du 6 et 16 Octobre 2017
III-8-9 Adhésion de la commune au dispositif "Soutien aux présences artistiques dans les territoires" porté par la commune de Louvroil
 IV-8-4 Présentation du projet de requalification du Centre Ville
 V-8-9 Autorisation pour la signature d'une convention de partenariat à la mise en place de l'opération "Cueillons la nature" avec le Syndicat Mixte du Parc Régional de l'Avesnois et l'école Langevin Wallon
 VI-5-7 Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre : GEMAPI, accueil des gens du voyage, collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés
 VII-8-5 Adhésion au dispositif "voisins vigilants"
VIII-9-1 Participation financière des familles au séjour à la neige 2018
IX-3-2 Autorisation pour l'acquisition immobilière du 5 Rue de la Mairie (Caisse d'Epargne) pour un montant de 50 000 €
X-7-5 Demande de subvention
XI-7-1 Décision modificative du Budget Primitif 2017
XII-4-5 Mise à jour de la délibération en date du 19 Décembre 2003 relative au régime des heures supplémentaires
XIII-5-4 Délégation au Maire pour décider de l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 €
XIV Questions diverses et orales
XV Remerciements