LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AOUT 2018

ORDRE DU JOUR

 

I-5-2 Nomination du Secrétaire de séance
II-5-2 Approbation du procès verbal de la séance du 25 Juin 2018
III-1-1 Autorisation pour la signature de l'acte d'engagement dans le cadre de l'appel d'offres "Transports scolaires" 2018/2021
IV-1-1 Autorisation pour la signature de l'acte d'engagement dans le cadre de l'appel d'offres "Fourniture et acheminement gaz"
V-2-2 Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télé relevé en hauteur
VI-8-3 Dénomination d'un lotissement
VII-8-8 Autorisation pour la signature d'une convention cadre financière tripartite entre la CAMVS, la Commune et Promocil HLM, relative à la gestion des déchets du lotissement La Sablonnière
VIII-8-8 Autorisation pour la signature de la convention tripartite conclue entre la CAMVS, la Commune et Promocil HLM pour l'entretien des abords des colonnes de déchets du lotissement La Sablonnière
IX-7-8 Autorisation pour le versement de fonds de concours à la CAMVS pour les travaux réalisés en régie en 2017
X-4-1 Autorisation pour la création d'un poste à temps non complet dans le cadre d'emploi des Adjoints d'Animation Territoriaux
XI-4-2 Autorisation pour le recrutement d'un agent à temps non complet contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
XII-7-5 Demandes de subventions exceptionnelles
XIII-7-10 Modification de la Régie "Dépenses relatives aux Fêtes et Cérémonies"
XIV-7-10 Autorisation pour la signature d'une convention d'adhésion au service de paiement en lignes des recettes publiques locales
XV-7-1 Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
XVI-5-2 Questions diverses et orales
XVII-5-2 Informations
XVIII Remerciements