LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 AOUT 2017

ORDRE DU JOUR

 

I Nomination du Secrétaire de séance
II Approbation des procès verbaux des séances du 22 et 30 Juin 2017
III-4-5 Mise en place du régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des techniciens territoriaux
 IV-4-1 Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial à 28 heures semaine
 V-4-2 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité et détermination de la rémunération
 VI-9-1 Mise en place d'un accueil le mercredi matin et détermination du tarif
 VII-9-1 Amplitude horaire de la garderie du soir
 VIII-9-1 Mise en place d'une étude dans les écoles primaires de la commune et détermination du tarif
 IX-4-4 Autorisation pour le recrutement de professeurs des écoles pour la surveillance de l'étude et détermination de la rémunération horaire
 X-3-2 Vente du four cantine à Elior pour 500 Euros
 XI-7-8 Clôture du dispositif voirie pour le lotissement "les Muguets Bleus". Autorisation pour signer la convention
 XII-7-8 Clôture du dispositif voirie pour le lotissement "Résidence Caucheteur". Autorisation pour signer la convention
 XIII-5-7 Convention avec la CAMVS pour la mise à disposition de candélabres et autres supports d'éclairage public dans le cadre des illuminations des fêtes de fin d'année
 XIV-7-1 Décision modificative du budget primitif 2017
 XV Questions diverses et orales
 XVI Remerciements