LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 MAI 2018

ORDRE DU JOUR

 

I-5-2 Nomination du Secrétaire de séance
II-5-2 Installation d'un nouveau conseiller municipal
III-5-2 Approbation du procès verbal de la réunion du 09 Avril 2018
 IV-5-3 Jury criminel - Formation des listes pour l'année 2018
 V-9-1 Autorisation pour la signature de la convention entre la commune de Rousies et la commune de Louvroil relative au dispositif "présences artistiques sur les territoires"
 VI-8-7 Avis sur l'arrêt de projet du "plan de déplacements urbains de la Sambre"
 VII-7-5 Autorisation pour le versement d'un fonds de concours à l'AMVS pour la mise en place d'un panneau indicateur de zone 30 au Hameau des Saules
VIII-7-5 Demande de l'école Pasteur pour le versement d'une subvention exceptionnelle
IX-7-10 Autorisation pour l'achat de cartes "pass" au Complexe Aquatique l'Emeraude de Louvroil pour les enfants de CM2 qui entrent au Collège
X-7-1 Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
XI Autorisation pour adhérer à l'Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas de Calais Picardie  (URACEN)
XII Adhésion à la médiation préalable obligatoire (M.P.O.) proposée par le Centre de Gestion 59 (CDG 59)
XIII-9-1 Autorisation pour la signature d'un protocole d'accord avec la commune de Cerfontaine : participation financière pour les enfants inscrits au Centre Aéré
XIV-4-1 Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité et fixant la rémunération pour les centres aérés 2018
XV Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations attribuées à Madame le Maire par Conseil Municipal. Délibération du 15 Avril 2014.
XVI Questions diverses et orales
XVII Remerciements